Considérer les sols, le ZAN et ses contradictions
- ligerebpq
- 22 sept. 2024
- 4 min de lecture
Dernière mise à jour : 10 oct. 2024
Ateliers pour l’habitabilité des territoires / terrains de vie.
En bref
Une proposition conçue et animée avec Patrick Henry, architecte et urbaniste, auteur de l’ouvrage Des tracés aux traces, pour un urbanisme des sols, aux éditions Apogée, janvier 2023.
Pour répondre aux enjeux d’habitabilité de nos lieux de vie, nous proposons un parcours en trois étapes, prenant la forme d’ateliers dynamiques incluant des interventions de professionnels, des retours d’expérience et une mise au travail collective.
Ce parcours propose à la fois une sensibilisation générale à la question des sols, des moments de partage des problématiques de chaque collectivité, des réflexions prospectives et l’étude de cas concrets, in vivo.
Pour qui ?
les élus des collectivités (EPCI, communes, pays, syndicats, etc.)
les agents et techniciens des collectivités en charge de différents sujets : urbanisme et aménagement, PCAET, transitions, agriculture, développement économique, etc.
les métiers-ressources en agence d’urbanisme, CAUE, PNR, etc.
un élargissement possible aux parties prenantes de la société civile (réalités vécues du territoire)
Comment une collectivité peut-elle atteindre les objectifs ambitieux de la planification écologique pour assurer la durabilité et l’habitabilité des territoires ?
Comment gommer les contradictions entre les injonctions à la sobriété d’un côté, et les obligations de construire de l’autre ?
Comment le ZAN peut-il constituer un cadre d’action intégrateur d’autres politiques publiques ?
Comment accompagner toutes les collectivités, y compris les petites communes qui manquent de moyens techniques et humains, afin qu’elles s’approprient ces enjeux ?
Contexte : L’objectif Z.A.N.
Les articles 191 et 192 de la loi Climat et résilience, adoptée en 2021, réaffirment la nécessité de réduire à zéro la progression de l’artificialisation des sols d’ici 2050. Cet objectif ambitieux, désormais désigné par l’acronyme ZAN (Zéro Artificialisation Nette), représente le terme d’une trajectoire qui passera d’abord, en 2030, par une réduction d’au moins 50% du rythme actuel de l’artificialisation des sols.
Les premiers travaux effectués par les Régions et collectivités font apparaître la difficulté de l’exercice. En effet, le principe de cette loi contredit frontalement le modèle du développement local basé sur le besoin de foncier, auquel certains élus sont encore attachés, et le système de régulation basé sur l’occupation des sols, à travers les documents d’urbanisme.
L’objectif ZAN suscite donc de nombreux questionnements, voire de vives contestations très médiatisées. Il est même devenu un objet d’affrontement politique au niveau national, symptomatique des rapports parfois difficiles entre l’État et les collectivités territoriales.
Pour sortir de ces antagonismes, la mécanique de production des territoires doit être interrogée.
Dans la mesure où l’objectif ZAN présuppose une conception qui ne réduit pas le sol à « être occupé », il offre une occasion de faire évoluer la représentation de ce que l’on range sous la notion d’aménagement du territoire.
Il invite, en outre, à penser le territoire de manière prospective, à partir d’une description des réalités et des potentialités des sols : leur composition géologique, leurs histoires, leurs fonctions écosystémiques, leur rapport à la biodiversité, leur inclusion dans les cycles naturels et la zone critique, leurs multiples pollutions, etc.
Description de l’action
Trois étapes pour aborder la profondeur des valeurs et usages des sols :
> Atelier 1 : Considérer les sols
Pour outiller les participants sur les multiples apports et fonctions des sols.
> Atelier 2 : Faire autrement avec les sols
Entrer en prospective et imaginer de nouveaux récits de territoire.
> Atelier 3 : Sortie de terrain
Explorer ce qui se joue pour les sols sur un territoire précis, avec les parties prenantes.
Ces trois étapes peuvent être modulées en fonction des besoins et moyens du territoire concerné.
Parcours de sensibilisation
1 atelier “Considérer les sols” de 3h
1 atelier “Récit de territoire” de 3h
1 sortie de terrain : 2h de visite + pause conviviale + 2h d’échanges et approfondissements
Parcours expert
2 ateliers “Considérer les sols” de 3h
2 ateliers “Récit de territoire” de 3h
3 sorties de terrain : 2h de visite / 2h d’échanges et approfondissements
Parcours sur-mesure :
modulation autour des trois modalités d’ateliers, à discuter en fonction des besoins de votre territoire et des publics attendus.
Un accompagnement devenu nécessaire et urgent
Il n’existe pas de modèle standardisé d’application du ZAN. Plusieurs trajectoires sont possibles, en fonction des spécificités locales et des choix opérés.
Nous sommes convaincus de la nécessité de susciter le dialogue avec et entre les élus et d’accompagner les collectivités pour une meilleure prise en compte des valeurs et usages des sols.
Il s’agit bien de dépasser le stade de la seule contrainte réglementaire pour changer de regard, prendre du recul et sortir de ce qui peut apparaître de prime abord comme des impasses. Et par là-même, il s’agit aussi d’amorcer de nouvelles perspectives d’action.
Références :
> Agglomération Grand Châtellerault (86) - septembre et octobre 2023
> Biennale de la Nature et du Paysage, Blois (41) - octobre 2024
> Séminaire sobriété foncière organisé par le CAUE 82 et la DDT Tarn et Garonne - octobre 2024
